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Mises à jour le 25 octobre 2026
01

Éditeur du site

Belle Mécanique est édité par [à compléter].

Siège : [à compléter].

02

Hébergement

Le site est hébergé par Marketplace Factory SASU, 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris, France, contact@marketplacefactory.com. Ses serveurs sont fournis par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, +1 559 288 7060.

03

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation.

04

Fouille de textes et de données

Conformément à l’article L122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, Belle Mécanique s’oppose à la fouille de textes et de données de ses contenus — annonces, textes, photographies —, y compris pour l’entraînement ou l’alimentation de systèmes d’intelligence artificielle. Cette opposition est aussi exprimée par des procédés lisibles par machine : le fichier /.well-known/tdmrep.json, l’en-⁠tête et la balise « tdm-reservation », le fichier robots.txt.

Les annonces réunies sur Belle Mécanique forment une base de données protégée (articles L341-1 et suivants du même code) : leur extraction ou leur réutilisation, totale ou substantielle, répétée ou systématique, est interdite sans autorisation écrite. L’indexation par les moteurs de recherche reste permise.

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