Belle Mécanique est édité par [à compléter].
Siège : [à compléter].
Le site est hébergé par [à compléter].
Les textes, photographies et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation.
Conformément à l’article L122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, Belle Mécanique s’oppose à la fouille de textes et de données de ses contenus — annonces, textes, photographies —, y compris pour l’entraînement ou l’alimentation de systèmes d’intelligence artificielle. Cette opposition est aussi exprimée par des procédés lisibles par machine : le fichier /.well-known/tdmrep.json, l’en‑tête et la balise « tdm-reservation », le fichier robots.txt.
Les annonces réunies sur Belle Mécanique forment une base de données protégée (articles L341-1 et suivants du même code) : leur extraction ou leur réutilisation, totale ou substantielle, répétée ou systématique, est interdite sans autorisation écrite. L’indexation par les moteurs de recherche reste permise.