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Bien chez soi
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Mises à jour le 10 septembre 2026
01

Éditeur du site

Bien chez soi est édité par [à compléter].

Siège : [à compléter].

02

Hébergement

Le site est hébergé par [à compléter].

03

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation.

04

Fouille de textes et de données

Conformément à l’article L122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, Bien chez soi s’oppose à la fouille de textes et de données de ses contenus — annonces, textes, photographies —, y compris pour l’entraînement ou l’alimentation de systèmes d’intelligence artificielle. Cette opposition est aussi exprimée par des procédés lisibles par machine : le fichier /.well-known/tdmrep.json, l’en‑tête et la balise « tdm-reservation », le fichier robots.txt.

Les annonces réunies sur Bien chez soi forment une base de données protégée (articles L341-1 et suivants du même code) : leur extraction ou leur réutilisation, totale ou substantielle, répétée ou systématique, est interdite sans autorisation écrite. L’indexation par les moteurs de recherche reste permise.

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